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Date de mise en ligne
Agrément cabinet d'audit de certification MASE _ France Chimie
Réalisation d'audit de certification par des auditeurs BV certifiées MASE/France Chimie
Vérification d'intégrité du fichier : b930da1f498b25cbb49865bf3f2ab405af769074482af2f7751dc7b3f2ea9e38 (sha256)03/01/2025
Agrément des modules de formation Infrastructures de Recharge des Véhicules Electriques (IRVE) niveaux P1 /P2 et maintenance MA1
Actions de Formations IRVE pour se préparer aux qualifications P1, P2 et MA1
Vérification d'intégrité du fichier : bb61f98735dcee70779e6654745280fb045046b51b64b1ed8cefbe540ddb639b (sha256)22/12/2023
Agrément pour le contrôle des matériels de transport de la classe 7 matières radioactives
"Equipements de transport de matières radioactives de la classe 7 (matières radioactives) : Agrément de type, contrôles initial et périodique des conteneurs-citernes, caisses mobiles citernes et citernes mobiles, Contrôles initial et périodique des citernes fixes."
Vérification d'intégrité du fichier : f9136829e337aa08a9b78be608d958869b524507862802d451971757f15aa041 (sha256)03/01/2025
Agrément préfectoral CSE
Formaton
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Agrément préfectoral CSE – Ile de France
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Agrément préfectoral Lozère - conformité des chambres funéraires, des crematoriums et des véhicules funéraires
Vérifications de conformité aux prescriptions du décret Vérifications périodiques de contrôle
Vérification d'intégrité du fichier : 8a75da825720dfc0ca952c9ec99ff7a538318ece9669098e8e15dfd722b6cf66 (sha256)10/02/2025
Agrément préfectoral Mayotte - Contrôles des installations funéraires et les contrôles de conformité des véhicules funéraires affectés au transport de corps avant et après mise en bière
Vérifications de conformité aux prescriptions du décret Vérifications périodiques de contrôle
Vérification d'intégrité du fichier : 600459585127f0a661ef5b65473ea8c5891803a68d75323235fdaa43b93484bc (sha256)10/11/2023
Analyses dans l’eau, les sédiments et/ou biotope - AIX
Mesure du Potentiel Hydrogène (pH)
Vérification d'intégrité du fichier : 8047355b92514f7a83953a6eb265a1e8e22e73656d984645a31edf6a3d9b6804 (sha256)30/05/2024
Analyses dans l’eau, les sédiments et/ou biotope - PESSAC
Vérification d'intégrité du fichier : 3345374ad91c11a59b585ef73bf91d14979f69f3a9255b8d682fa39a3599a60c (sha256)30/05/2024
Analyses dans l’eau, les sédiments et/ou biotope - CERGY
Vérification d'intégrité du fichier : 2ed5160a6e55af386f705cda4d3e7631a61b8c640d44fb66cda48ddf68b7d00b (sha256)30/05/2024
Attestation en tant qu'Organisme de Formation de Bureau Veritas Exploitation
Formation
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Canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d'hydrocarbures et de produits chimiques
"- contrôle du dossier relatif à l’épreuve de résistance et à l’épreuve d’étanchéité de tout tronçon neuf ou section neuve de canalisation de transport ; - surveillance de ces épreuves ; - l’évaluation de la conformité des accessoires non standards mentionnés au 5 de l’article 7 de l’arrêté du 5 mars 2014."
Vérification d'intégrité du fichier : 79dc08ed9f5c70f8559a2b23f981d46f45e350a5881406be172b33a5fe865b4d (sha256)19/12/2024
Canalisations de transport de gaz, d'hydrocarbures et de produits chimiques - Etudes de sécurité
Expertises d’analyses de compatibilité prévues au II de l'Article 29 de l'arrêté du 5 mars 2014 - Transporteur de gaz naturel ou assimilé, d'hydrocarbures et de produits chimiques
Vérification d'intégrité du fichier : 4cb73a49cc32b02c75dbb7b8a9c2930f907d8e98daf60a797e393e060d954753 (sha256)03/01/2025
Conformité des emballages conçus pour contenir 0,1kg ou plus d'hexaflorure d'uranium.
Inspection initiale ou périodique des emballages conçus pour contenir 0,1 kg ou plus d’hexafluorure d’uranium
Vérification d'intégrité du fichier : f9136829e337aa08a9b78be608d958869b524507862802d451971757f15aa041 (sha256)03/01/2025
Contrôle de matériels destinés au transport de marchandises dangereuses par voies terrestres et maritime
Vérification d'intégrité du fichier : 28037be5cadf7b6a0cb600538415b6c11f1a9eac97e8caae67c150ae4ad247d4 (sha256)10/02/2025
Contrôle des installations de production d'électricité
Vérification d'intégrité du fichier : e66b69ac232b7bdb5747d16274ebc1e0aa5976c2616c593cd2899a1efc5e85d0 (sha256)10/02/2025
Contrôle périodique ICPE-DC
Contrôle périodique des installations classées soumises à déclaration relevant des groupes 1 à 3 et 5 à 8
Vérification d'intégrité du fichier : 3b89548bb67e01b4705b3c456e57774f14818f46cac016251968cc8f592f9a0f (sha256)10/02/2025
Contrôles des équipements sous pression (ESP) et des récipients sous pression (RSP) dans les installations nucléaires de base (INB)
Contrôle des ESP et RPS (non nucléaires) en INB
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Convention de partenariat AFCEN Bureau Veritas
Prestations de formation sous label AFCEN
Vérification d'intégrité du fichier : 46ebe93740b265a52ac19cac2c9794147e1524649548cd3d34ed7cebd9fb71cc (sha256)15/02/2025
Diagnostics portant sur des installations de mesures de volumes d'eau brute prélevés dans le milieu naturel
Diagnostics de fonctionnement sur site portant sur des installations de mesure de volume d'eau brute prélevés dans le milieu naturel
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Equipements sous pression et récipients à pression simples en service et Canalisations de vapeur
Contrôle des dossiers et surveillance des épreuves de canalisations de transport de vapeur d’eau conformément à l'arrêté du 08/08/2013 ESP et RPS en exploitation : opérations de contrôle telles que prévues par l'arrêté du 20 novembre
Vérification d'intégrité du fichier : 3cd5fd7c420d0897df86c5f4d538148da1aa179e6b610e4e4cb53c75f9d5e1af (sha256)15/02/2025
Equipements sous pression et récipients à pression simples neufs et opérations de soudage associées
ESP et RPS neufs : toutes opérations d’évaluation de la conformité. Délivrance des qualifications des modes opératoires d’assemblage permanent (dont soudage) et des opérateurs d’assemblage permanent (dont soudage).
Vérification d'intégrité du fichier : 4e13e96381398321550c52610248d4f0c1b77ec71323a090e69d1b50d365af77 (sha256)11/02/2025
Equipements sous pression nucléaires (neufs et en exploitation)
Opérations prévues à l’article I point I de l’annexe à l’arrêté du 25 mai 2020. - 1°la réalisation de tout ou partie des opérations d’évaluation de la conformité sous mandat de l’Autorité de sûreté nucléaire en application du II de l’article 6 de l’arrêté du 30 décembre 2015 susvisé ou de l’article 10 de l’arrêté du 10 novembre 1999 susvisé ; - 2° le suivide l’épreuve hydraulique sous mandat de l’Autorité de sûreté nucléaire en application des articles 10 et 15 de l’arrêté du 10 novembre 1999 susvisé ; - 3° l’évaluation et la surveillance des systèmes de management de la qualité des fabricants d’équipements sous pression nucléaires prévues au II de l’article 6 de l’arrêté du 30 décembre 2015 susvisé ; - 4° Les évaluations de la conformité mentionnées à l’article R. 557-12-5 du code de l’environnement pour les équipements sous pression nucléaires, ou mentionnées à l’article 10 de l’arrêté du 10 novembre 1999 susvisé pour les parties principales sous pression de remplacement des équipeme
Vérification d'intégrité du fichier : ca6e2a8d49e7637b9e768c78b34c70788cc35fee080238339604c39e54576ea6 (sha256)24/01/2025
Etablissements recevant du public - Immeubles de grande hauteur - Vérifications techniques réglementaires
Réalisation des vérifications techniques réglementaires prévues phase d’exploitation, définies dans le document COFRAC INS REF 18 aux rubriques listées dans le présent arrêté d'agrément.
Vérification d'intégrité du fichier : e1392b3cd36cfc901eac8f18b4666cfe2451d62be73d3dbf43e13bc694ce6239 (sha256)05/07/2023
Evaluation de la conformité eCall 112
Vérification d'intégrité du fichier : 771de2f21167a1544f9b497bdafc3d699ddaab5c8f74abb800bd55511540417c (sha256)10/11/2023
Formateur SST _ Formation initiale et continue
Formation des sauveteurs secouristes du travail (SST)
Vérification d'intégrité du fichier : ff4e974cc892bbf8aad2ab962ef7d8fe00daf05023f7765a3be6443cdc986f8b (sha256)20/02/2025
Habilitation acteur Prévention des risques liés à l'activité physique _ PRAP IBC
Formation des salariés en prévention des risques liés à l’activité physique des secteurs de l'industrie, bâtiment et commerce
Vérification d'intégrité du fichier : 04aa70ab249b299dde2aee89ca287f8ce3ff870037211b1ffb0a5ed515ce08e1 (sha256)07/11/2023
Habilitation pour contrôler ou agréer les conteneurs et ACEP
H60
Vérification d'intégrité du fichier : 103d3052de4c1e9433794d83aab9efe315cc08db01ebfaf15f5d15c4c93f8970 (sha256)03/01/2025
Habilitation pour la réalisation de diagnostic de fonctionnement sur site - Bassin Adour Garonne
Habilitation pour la réalisation de diagnostic de fonctionnement sur site portant sur les dispositifs de rejets et de mesure de la pollution évitée par un ouvrage de dépollution
Vérification d'intégrité du fichier : 03f708843a370eb751658941e2ee366c90ea0f624ee45b4e5beed63b9ac21b3d (sha256)10/02/2025
Habilitation pour la réalisation de diagnostic de fonctionnement sur site - Bassin Loire Bretagne
Habilitation pour la réalisation de diagnostic de fonctionnement sur site portant sur les dispositifs de rejets et de mesure de la pollution évitée par un ouvrage de dépollution.
Vérification d'intégrité du fichier : 897d5d5908762ec8aac7c61cf351ada5e31ee6e87dc1761dee4f174daa9f4c25 (sha256)06/11/2023
Habilitation pour la réalisation de diagnostic de fonctionnement sur site - Bassin Rhône Méditerranée Corse
REJETS
Vérification d'intégrité du fichier : 8afaa848e82f80c66dcfd117617175efc30e63a403171c227d18c487b583bb6a (sha256)13/07/2021
Habilitation pour la réalisation de diagnostic de fonctionnement sur site - Bassin Seine Normandie
Habilitation pour la réalisation de diagnostic de fonctionnement sur site portant sur les dispositifs de rejets et de mesure de la pollution évitée par un ouvrage de dépollution.
Vérification d'intégrité du fichier : 97e68deba001251997c6094f50b1de760bed19bda1fd8ebd0856d8d260004ca8 (sha256)10/02/2025
Marque d’identification métrologique « BV 92 »
Vérification d'intégrité du fichier : 51087bbdde6eef9c9d3942e35fac1e1848efef93f43f989dd60d34d18637754c (sha256)04/08/2023
Prélèvement et analyse à l'émission des substances dans l'atmosphère
Prélèvements et analyses à l’émission des substances dans l’atmosphère. 16 agréments pour prélèvements et analyses : poussières (prélèvements et pour certains paramètres analyses en continu composés volatils organiques, mercure, acide chlorhydrique, fluorhydrique, métaux lourds, dioxines, HAP, dioxyde de soufre, ammoniac, oxydes d'azote, monoxyde de carbone, oxygène, détermination de la vitesse, détermination de l'humidité.
Vérification d'intégrité du fichier : ba7b914511507faf57dfee26f98cce8bf953d18024757983238ab7ff5a050619 (sha256)19/12/2024
Radon
Mesure d’activité volumique du radon dans les lieux ouverts au public pour le niveau 1 option A conformément à la norme NF ISO 11665-8 (cf. arrêté du 5 juin 2009 portant homologation de la décision n° 2009-DC-0135 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 avril 2009 relative aux conditions suivant lesquelles il est procédé à la mesure de l’activité du radon, prise en application des dispositions de l’article R. 1333-15 du code de la santé publique.)
Vérification d'intégrité du fichier : 42e42dfbc19ddf3a727baf337d74d12a0b3599c38e4b5be66e238a3ec959557e (sha256)10/02/2025
Sécurité des systèmes de transport public guidé
Contrôle de la sécurité des systèmes de transport public guidé
Vérification d'intégrité du fichier : 6d256d30a4290dff071870d0f77b6e47b3b3c41ff7d249cc621f36526f511854 (sha256)30/05/2024
Véhicules habitables de loisirs
Vérification de la conformité des véhicules habitables de loisirs (caravanes, auto-caravanes) aux dispositions des normes NF EN 721 chapitres 4, 5, 6 (décembre 2004) et NF EN 1949 chapitres 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12 (Avril 2011) lorsque la construction ou la modification des installations soumises à ces dispositions n’est pas réalisée par un constructeur ou un installateur professionnel
Vérification d'intégrité du fichier : 100fdf4922cb16bd217effaa551cf8b0f389994423c2e4dd3b02e05f9f3ebec2 (sha256)15/03/2024
Vérification de l'installation des compteurs d'énergie thermique
Vérification d'intégrité du fichier : cabcd2cca2610faab1319eec2ac6009da81f9dc35b67b79a7921e0e43451a454 (sha256)13/01/2023
Vérification périodique des dispositifs de conversion de volume de gaz - DCVG, des voludéprimomètres et des chromatographes
Vérification d'intégrité du fichier : 4d14c4f16f976e17270fd4808f3105cf83ed4c2fe6c3351e3eec871edb886dc6 (sha256)04/08/2023
Vérification primitive des dispositifs de conversion de volume de gaz - DCVG , des voludéprimomètres et des chromatographes + 1 document
Vérification d'intégrité du fichier : 9a6cd7af16abce704d3f15b36b0f1522e552703356c8aafec9a11bb4022d0ec4 (sha256)04/08/2023
Voies d'entrée du radon
Mesure d’activité volumique du radon dans les lieux ouverts au public pour le niveau 2 conformément aux normes aux normes NF ISO 11665-1 à 11 (cf. arrêté du 22 juillet 2015 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0506 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 9 avril 2015 relative aux conditions suivant lesquelles il est procédé à la mesure de l'activité du radon prise en application de l'article R. 1333-15 du code de la santé publique) et à l’arrêté du 23 décembre 2022 relatif à l’homologation de la décision n°2022-DC-0743 du 13 octobre 2022 relative aux conditions d’agrément des organismes chargés des prestations mentionnées aux 1°, 2°et 3°du I de l’article R. 1333-36 du code de la santé publique.
Vérification d'intégrité du fichier : 0228876d74978d384c0b8ccf510e4227af6b84fd3beee92baa8c3b365724a1bf (sha256)15/09/2023
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